Structuration
Décider si — et quand — passer du BNC à la SEL, cadrer un exercice à plusieurs, préparer une maison de santé. La structure au service de la pression fiscale, pas d’une mode.
Structuration & stratégieVotre problème n’est pas le matériel — c’est l’impôt. Un revenu libéral élevé, imposé au barème, laisse filer une part considérable de ce que vous gagnez. Là où d’autres financent des machines, vous, vous avez surtout un levier à activer : celui de la structure et de l’organisation de votre exercice.
Sous le mot « médecin » se cachent des réalités qui n’ont presque rien à voir. Le généraliste de secteur 1 vit avec des honoraires encadrés et une clientèle qu’il ne peut pas vraiment revendre. Le spécialiste de secteur 2 dispose d’une liberté tarifaire, parfois d’un plateau technique lourd — imagerie, cardiologie interventionnelle — et d’une patientèle qui a de la valeur. Entre les deux, tous les cas de figure.
Ce qu’ils partagent, en revanche, c’est la pression fiscale. Un bon revenu libéral, imposé au barème progressif dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, se retrouve vite frappé aux tranches les plus élevées. Sans société pour interposer une logique de rémunération et de dividendes, tout le bénéfice est taxé à votre nom, qu’il soit dépensé ou non.
Chez le médecin, le gisement n’est presque jamais dans un équipement à financer. Il est dans la façon d’organiser l’exercice et de sortir le revenu.
Notre travail : identifier le levier qui compte pour votre profil — passage en société, exercice coordonné, préparation de la retraite — plutôt que de vous appliquer une recette pensée pour un autre métier.
Moins de matériel à financer, davantage d’arbitrages fiscaux et d’organisation de l’exercice : voilà où se joue l’essentiel.
Décider si — et quand — passer du BNC à la SEL, cadrer un exercice à plusieurs, préparer une maison de santé. La structure au service de la pression fiscale, pas d’une mode.
Structuration & stratégieArbitrer rémunération et dividendes une fois en société, lire sa rentabilité réelle, anticiper l’impôt plutôt que le découvrir. Décider en cours d’année, pas au bilan.
Pilotage & trésorerieCompléter une retraite CARMF souvent en décalage avec vos revenus d’activité, et bâtir un patrimoine dans la durée. Investir comporte un risque de perte en capital.
Patrimoine & investissementsAcheter les murs de votre cabinet, ou porter le projet immobilier d’une maison de santé partagée entre professionnels. Du foncier à l’exploitation.
Immobilier médicalTant que vous exercez en nom propre, votre bénéfice et votre revenu imposable ne font qu’un. Un cabinet qui tourne bien vous propulse dans les tranches hautes du barème, et vous payez l’impôt sur la totalité du résultat, même sur la part que vous auriez volontiers laissée de côté pour investir ou lisser vos revenus.
Passer en société d’exercice libéral change cette mécanique. La SEL perçoit les honoraires, supporte ses charges, et vous choisissez comment en sortir la valeur : en rémunération, avec ses cotisations mais aussi ses droits, ou en dividendes, avec un régime propre. Le bénéfice conservé dans la société n’est plus taxé à votre tranche personnelle. Ce basculement n’a pourtant rien d’automatique : il a un coût, une complexité de gestion et des effets sur votre couverture sociale.
Votre conventionnement conditionne vos revenus, vos avantages sociaux et une partie des arbitrages possibles. Le calcul du passage en société ne se copie pas d’un confrère à l’autre : il croise votre bénéfice, votre secteur, votre couverture et vos projets. Nous le posons noir sur blanc, votre expert-comptable valide le traitement fiscal, vous décidez.
De plus en plus de médecins choisissent d’exercer à plusieurs professions réunies — médecins, infirmiers, kinés — dans une maison de santé pluriprofessionnelle. Ce mode d’exercice ouvre des rémunérations d’équipe spécifiques et suppose souvent une société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour les percevoir et les répartir.
C’est un projet à deux visages. Un versant organisationnel et juridique : qui détient quoi, qui décide, comment se répartissent les recettes communes. Un versant immobilier : construire ou aménager le lieu, le financer, choisir sa structure de détention. Les deux se pensent ensemble, sous peine de bâtir un beau bâtiment mal articulé avec le projet de soins.
Deux réalités que les médecins découvrent souvent trop tard, et qui se préparent des années à l’avance.
La pension servie par la CARMF est fréquemment sans commune mesure avec vos revenus d’activité. Combler l’écart ne s’improvise pas la dernière année : cela se construit tôt, par une épargne régulière et un patrimoine pensé pour prendre le relais. Tout placement comporte un risque de perte en capital.
Un spécialiste avec plateau technique transmet un actif ; un généraliste transmet surtout une organisation et une place. Association, remplacement, cession de parts : les voies diffèrent, et se préparent en amont pour être choisies plutôt que subies dans l’urgence d’un départ.
La façon dont vous vous rémunérez et structurez aujourd’hui influence votre future retraite et la fiscalité de votre transmission. C’est tout l’intérêt de traiter ces sujets ensemble, plutôt qu’en silos consultés à des années d’écart. Voir l’approche 360.
Il n’existe pas de seuil universel. Le passage devient généralement intéressant quand une part de votre bénéfice n’a pas vocation à être consommée immédiatement et peut rester investie dans la société, ou quand la pression fiscale sur votre revenu justifie d’arbitrer entre salaire et dividendes. En dessous, la complexité et les coûts de la société pèsent souvent plus que le gain. C’est un calcul qui croise votre bénéfice, votre secteur de conventionnement, votre couverture sociale et vos projets. Nous le posons avant toute décision.
Beaucoup. Vos honoraires sont encadrés, mais vous bénéficiez d’avantages sociaux liés au conventionnement, et votre marge de manœuvre fiscale diffère de celle d’un confrère de secteur 2 en liberté tarifaire. Ces éléments pèsent sur l’intérêt d’un passage en société, sur votre couverture et sur votre préparation à la retraite. Une stratégie sérieuse part de votre secteur réel, pas d’un modèle générique.
L’exercice coordonné à plusieurs professions repose souvent sur une société interprofessionnelle de soins ambulatoires, qui perçoit et répartit les rémunérations d’équipe. À côté, se pose la question de l’immobilier : qui construit ou détient le lieu, et comment il est financé. Ces deux volets — organisation et murs — se conçoivent ensemble. La rédaction des statuts relève des professionnels du droit ; nous concevons la stratégie d’ensemble et coordonnons les intervenants.
D’abord en mesurant l’écart réel entre vos revenus d’activité et la pension attendue, puis en le comblant progressivement : épargne régulière, patrimoine constitué dans la durée, arbitrages de rémunération pensés dès aujourd’hui. Aucun rendement ne se promet et tout investissement comporte un risque de perte en capital ; la démarche est prudente, adaptée à votre horizon et à votre profil de risque, dans le cadre réglementaire applicable. Elle se mène avec le pôle patrimoine et investissements.
Le diagnostic 360 lit votre situation fiscale et patrimoniale et prépare un premier échange concret. Une heure, sans engagement.
De votre exercice à votre patrimoine.